Droit rural

Le droit rural encadre les activités agricoles et foncières, au cœur des enjeux économiques, patrimoniaux et familiaux du monde rural. Huit Notaires associés accompagne exploitants, propriétaires et investisseurs dans la structuration, la gestion et la transmission de leur patrimoine rural. Par une expertise juridique et une connaissance approfondie des spécificités agricoles, nous saurons sécuriser les opérations et anticiper leurs conséquences à long terme. Cet accompagnement sur mesure permet d’aborder chaque projet rural dans un cadre juridique stable, durable et adapté aux réalités du terrain. Notre structure a rejoint le GIE RURANOT, groupement de notaires experts, soucieux de se regrouper pour faire valoir leurs connaissances, leur expertise au service du monde rural, tant agricole que viticole.

Huit notaires associés accompagne les exploitants agricoles et leurs familles dans la création et l’organisation juridique de leur exploitation. Il conseille sur le choix de la structure la plus adaptée (GAEC, EARL, SCEA, société civile…), en tenant compte des équilibres familiaux, des projets de transmission et des contraintes propres au secteur agricole. La rédaction des statuts, l’organisation des apports et la répartition des pouvoirs sont sécurisées afin de favoriser la stabilité de l’exploitation et la cohésion entre les associés, souvent issus de plusieurs générations.

Huit Notaires associés intervient dans la rédaction et la sécurisation des baux ruraux, notamment des baux à long terme, en veillant au respect du statut du fermage et à l’équilibre des droits entre bailleurs et preneurs. Son accompagnement permet de sécuriser l’accès au foncier agricole, élément central de l’exploitation, et de préserver des relations durables, souvent fondées sur une histoire familiale ou locale forte. Cette approche contribue à la pérennité des exploitations et à la transmission sereine des terres.

Le foncier agricole constitue un enjeu patrimonial majeur. Huit Notaires associés accompagne propriétaires et exploitants dans la gestion, la valorisation et la transmission des terres agricoles. Nous intervenons lors des acquisitions, échanges, divisions ou restructurations foncières, en intégrant les règles spécifiques du droit rural et les objectifs à long terme des familles. Cette expertise permet de concilier exploitation économique, préservation du patrimoine foncier et maintien de l’activité agricole sur plusieurs générations.

La transmission d’une exploitation agricole est une étape clé, à la fois professionnelle, patrimoniale et humaine. Huit Notaires associés accompagne les exploitants dans l’anticipation de cette transmission, qu’elle soit familiale ou à un tiers, en intégrant les enjeux fiscaux, juridiques et intergénérationnels. Notre rôle est de sécuriser la continuité de l’exploitation, de préserver l’équilibre entre les héritiers et d’assurer la pérennité du projet agricole, dans le respect de l’histoire et des valeurs de la famille.